Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ORANGE
LES CAFES B. ARÔME SARL au capital de 7.622,45 Euros

Numéro de dépôt :
3373060
Date de dépôt :
22/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2015
TERRE ORANGE de LES CAFES B. ARÔME au capital de 7.622

Présentation de la marque TERRE ORANGE

Déposée le 22 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAFES B. ARÔME au capital de 7.622 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAFES B. ARÔME au capital de 7.622 domicilié(e) Siège social : 29, Rue René Thuillier,93700 DRANCY - 93700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 505 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric JOUANNIN Avocat à la Cour domicilié(e) 27, Rue Alexandre Dumas,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque TERRE ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ORANGE est expirée depuis le 22 juillet 2015.

LES CAFES B. ARÔME au capital de 7.622 a également déposé les autres marques suivantes : Méliôra , LES CAFES B. AROME


LES CAFES B. ARÔME SARL au capital de 7.622,45 Euros - Siège social : 29, Rue René Thuillier,93700 DRANCY - 93700 - France - SIREN 433505658


Maître Frédéric JOUANNIN Avocat à la Cour - 27, Rue Alexandre Dumas,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Café.