TERRE ORANGE
Présentation de la marque TERRE ORANGE
Déposée le 22 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAFES B. ARÔME au capital de 7.622 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ORANGE est expirée depuis le 22 juillet 2015.
LES CAFES B. ARÔME au capital de 7.622 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35